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Autres documents

Téléchargez le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (format PDF - 546.7 ko)

Téléchargez le document d’Orientations d’Aménagement et de Programmation ici.

Annexes :

Téléchargez la carte des différents périmètres ici.

Téléchargez la carte du classement sonore des différentes infrastructures de transports terrestres ici.

Téléchargez la liste des servitudes d’utilité publique ici.

Téléchargez le plan des servitudes d’utilité publique ici.

Prévention des risques naturels prévisibles :

Téléchargez l’arrêté du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondations du bassin de la Vilaine en région rennaise ici.

Téléchargez le plan de prévention des risques d’inondation du bassin de la Vilaine en région rennaise, Ille et Illet ici.

Téléchargez le règlement du plan de prévention des risques d’inondation du bassin de la Vilaine en région rennaise, Ille et Illet ici.

Téléchargez la cartographie règlementaire du plan de prévention des risques d’inondation du bassin de la Vilaine en région rennaise, Ille et Illet ici.

Annexes sanitaires :

Téléchargez les annexes sanitaires ici.

Téléchargez le plan 1 (eau potable) ici.

Téléchargez le plan 2 (plan d’agglomération du réseau d’eau potable) ici.

Téléchargez le plan 3 (plan d’ensemble du réseau d’eau potable) ici.

Téléchargez le plan 4 (plan du réseau d’eau potable ZAC des 3 Marches Nord) ici.

Téléchargez le plan 5 (plan du réseau d’eau potable ZAC des 3 Marches Sud) ici.

Téléchargez le plan 6 (plan des eaux pluviales) ici.

Téléchargez le plan 7 (plan des eaux usées) ici.

Déchets ménagers et assimilés :

Téléchargez la notice technique sur la collecte des déchets ménagers et assimilés ici.